Informations
Habitat Jeunes Montluçon
Résidence « La Batellerie »
5, Rue du Canal
03100 MONTLUCON Cedex
Téléphone : 04 70 03 34 44
Télécopie : 04 70 03 45 02
Directeur de la publication : Jean BROSSET
Responsable du site web : Véronique BOYER
Hébergeur : OVH (2 rue Kellermann – 59100 Roubaix)
Site développé avec le CMS WordPress s’appuyant sur un thème créé par Bruno Guerard (Souris Kiclic) « enfant » de Twenty Twenty-One (l’équipe WordPress).
Propriété du Site
Le présent site www.habitatjeunesmontlucon.com (le Site) est la propriété de Foyer des Jeunes Travailleurs, SIRET n°779 029 438 0016, sous le code APE 5590Z dont le siège social est situé 5, Rue du Canal 03100 MONTLUCON. Le directeur de la publication du Site Web est Jean BROSSET.
Contenu du Site
On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de Foyer des Jeunes Travailleurs, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
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Reproduction du contenu du Site
Du seul fait de sa connexion au site www.habitatjeunesmontlucon.com, l’utilisateur reconnaît accepter de Foyer des Jeunes Travailleurs une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
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- Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en Intranet ou en Extranet d’entreprises.
- Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
- Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de Foyer des Jeunes Travailleurs. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : Véronique BOYER.
Autorisation de reproduction de contenus sur support électronique
Pour mettre en place un lien avec le site www.habitatjeunesmontlucon.com : Véronique BOYER.
Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM…) paru sur le site www.habitatjeunesmontlucon.com, adressez votre demande par courrier, fax ou e-mail à : Véronique BOYER.
Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée… N’oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l’adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.
Précisions concernant les hyperliens
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